Le présent contrat est conclu entre :
- SPORTING OLYMPIQUE AVIGNON XIII (La Boutique du SOA XIII)
Association Sportive Loi 1901 non assujettie à la TVA Siret 45105950500029 – code APE 9312Z située au 14 Avenue EISENHOWER 84000 AVIGNON Tel : 04 90 81 04 84 Email :secretariat@soa13.fr
Association nommée ci-après « nous » ou « La Boutique du SOA XIII » ou « SOA XIII » d’une part
- L’ACHETEUR, appelé ci-après « vous » « il » « l’acheteur » « le client »
Ce contrat est réputé être lu et accepté du simple fait de passer commande auprès du SPORTING OLYMPIQUE AVIGNON XIII (La Boutique du SOA XIII).
Ce contrat pourra être modifié à tout moment et sans préavis.
Cependant les modifications apportées n’affecteront en aucun cas les commandes en cours.
Les Prix
Ce site s’adressant aux particuliers, les prix affichés sur le site de vente s’entendent toutes taxes comprises (TTC).
Les prix affichés sur le site s’entendent hors frais de port. Les frais d’emballage sont compris dans le prix de base des articles .
La boutique du SOA XIII se réserve le droit de modifier les prix affichés sur le site sans aucun préavis. Ces modifications n’affecteront en rien les commandes en cours quel que soit le mode de règlement choisi.
Les Produits
Les photos présentes sur le site de vente n’ont pas de valeur contractuelle mais simplement d’illustration.
Les tarifs d’expédition s’entendent pour une livraison en France métropolitaine, ainsi que diverse zones de l’UE et du Monde.
Les Commandes
Le client peut passer commande soit :
- sur le site internet à l’adresse suivante:
https://www.soavignon.com/shop/ - par courrier ,en adressant votre règlement à l’ordre du SOA XIII à l’adresse suivante :
14 Avenue EISENHOWER 84000 AVIGNON.
La commande passée auprès de la Boutique du SOA XIII ,quel que soit le moyen utilisé (site web,courrier)ne sera définitivement validée qu’a réception du paiement. Tant que les informations de paiement ne nous seront pas transmises les articles commandés pourront être affectés à un autre client.
Le client dispose de 48 h ouvrables à compter de la prise en compte de sa commande pour transmettre ses données de paiement .Passé ce délai et sans transmission de ces informations la commande sera automatiquement annulée. En cas de paiement par chèque c’est le cachet de la poste qui fait foi.
Disponibilité des articles
La disponibilité des articles est indiquée en temps réel sur le site. Cependant des contraintes techniques,des erreurs ou omissions peuvent subsister. La responsabilité de la Boutique du SOA XIII ne pourra être engagée et aucun dédommagement ne sera accordé en cas d’indisponibilité d’un article
L’état du stock n’est affecté à votre commande qu’après validation de celle-ci (voir article précédent)Il se peut qu’entre le moment de consultation du site et la validation de votre commande un article ne soit plus disponible .
Si un ou plusieurs articles de votre commande devait être en rupture de stock un e-mail vous sera envoyé pour vous en avertir .Si un article est en rupture ou indisponible pour une période supérieure à 30(trente) jours calendaires sauf pour les articles signalés uniquement sur commande délais de six semaines, un avoir, ou un article de prix similaire ou un remboursement sera proposé au client.
La livraison
Les produits acquis par le client seront livrés dans un délai maximum de 30(trente)jours suivant le jour de la commande à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande sur le site de vente sauf pour les articles signalés uniquement sur commande délais de six semaines.
S’il a fourni une adresse valide le client reçoit un e-mail l’avertissant de l’envoi de son colis.
La livraison est effectuée par La Poste .Les délais de livraison s’entendent à partir de la remise au bureau de poste .La livraison est effective dans un délai de 5 jours à l’adresse que vous souhaitez en France métropolitaine ainsi que de 8 jours dans les diverse zones de l’UE et du Monde.
La Boutique du SOA XIII n’est pas responsable du transport. Les délais annoncés par La Poste sont les délais généralement constatés. En cas de livraison retardée de plus de 48 heures sur les délais annoncés vous pouvez nous contacter .
Un retard de livraison de plus de 20 jours ouvrés ne saurait être un motif suffisant d’annulation de commande ou d’un quelconque dédommagement. Au delà une demande d’annulation pourra être demandée et une solution sera trouvée entre les deux parties.
Ce délai disparaît en cas de force majeure ; grèves,catastrophes naturelles, guerre….
Les tarifs sont les suivants :
France métropolitaine et Monaco : 10 € TTC
Zone 1 (UE) : 18 € TTC Allemagne,Belgique,Luxembourg,Pays-Bas.
Zone 2 (UE) : 18 € TTC Autriche,Danemark,Espagne,Finlande,Grèce,Irlande,Italie,Portugal, Royaume-Unie, Suède.
Zone 3 (UE) : 18 € TTC Bulgarie,Chypre,Estonie,Hongrie,Lettonie,Lituanie,Malte,Pologne, République Tchèque,Roumanie,Slovaquie,Slovénie.
Zone 4 (MONDE) : 22 € TTC Albanie,Andorre,Arménie,Biélorussie,Bosnie-Herzégovine, Croatie, Géorgie,Gibraltar,Iles-Féroé,Islande,Liechtenstein,Moldavie,Norvège,Russie, Suisse, Turquie,Ukraine.
Zone 5 (MONDE) : 40 € TTC Anguilla,Antigua-et-Barbuda,Argentine,Aruba,Bahamas, Barbade, Belize,Bermudes,Bolivie,Brésil, Canada,Chili,Colombie,Costa Rica,Cuba,Dominique, Équateur, États Unis,Grenade,Groenland,Guatemala,Guyana,Haïti,Honduras,Iles Cayman,Iles Vierges Américaines,Iles Vierges Britanniques,Jamaïque,Mexique,Montserrat,Nicaragua, Panama, Paraguay,Pérou,Porto Rico,République Dominicaine,Saint-Christophe-et-Niéves,Saint-Vincent-et-les-Grenadines,Sainte-Lucie,Suriname,Trinité-et-Tobago,Uruguay,Vénézuela.
Zone 6 (MONDE) : 32 € TTC Afrique du Sud,Algérie,Angola,Arabie Saoudite,Azerbaïdjan, Bahreïn,Bénin,Botswana,Burkina Faso,Burundi,Cameroun,Cap-Vert,Côte d’Ivoire,Comores,Congo, Djibouti,Égypte,Émirats Arabes Unis,Érythrée,Éthiopie,Gabon,Gambie,Ghana,Guinée,Guinée Équatoriale,Guinée-Bissau,Iran,Irak,Israël,Jordanie,Kenya,Koweït,Lesotho,Liban,Liberia,Libye, Madagascar,Malawi,Mali,Maroc,Maurice,Mauritanie,Mozambique,Namibie,Niger,Nigeria,Oman, Ouganda,Qatar,République Centrafricaine,République Démocratique du Congo,Rwanda,Sénégal, Seychelles,Sierra Leone,Somalie,Soudan,Swaziland,Syrie,Tanzanie,Tchad,Togo,Tunisie,Yémen, Zambie,Zimbabwe.
Zone 7 (MONDE) : 40 € TTC Afghanistan,Australie,Bangladesh,Bhoutan,Brunei,Cambodge, Chine,Corée du Nord,Corée du Sud,Guam,Hong Kong,Ile Christmas,Iles Norfolk,Iles Cook,Iles Fidji,Iles Marshall,Iles Salomon,Inde,Indonésie,Japon,Kazakhstan,Kirghizistan,Kiribati,Laos, Macao, Malaisie,Maldives,Micronésie,Mongolie,Nauru,Népal,Nouvelle Zélande,Ouzbékistan, Pakistan, Papouasie-Nouvelle-Guinée,Philippines,Samoa,Samoa Américaines,Singapour,Sri Lanka,Taïwan, Tadjikistan,Thaïlande,Timor Oriental,Tonga,Turkménistan,Tuvalu,Vanuatu,Vietnam.
Zone 8 (OUTRE-MER) : 18 € TTC Guadeloupe,Martinique,Réunion,Saint-Martin
Zone 9 (OUTRE-MER) : 27 € TTC Guyane Française,Mayotte,Nouvelle-Calédonie,Polynésie Française,Saint-Pierre-et-Miquelon,Wallis-et-Futuna.
Les frais d’expéditions peuvent changer sans préavis,cependant une modification des tarifs n’affectera pas les commandes en cours.
Ces tarifs s’entendent pour tout colis d’un poids inférieur à 2(deux) kilos. Si votre colis devait dépasser ce seuil vous en seriez averti au moment de la commande ou par courrier électronique ou par téléphone et une estimation du coût vous serait précisée.
ATTENTION: à la réception du colis VOUS DEVEZ VERIFIER L’ETAT ET LE CONTENU DU COLIS, en présence du livreur. En cas de doute,vous devez émettre des réserves écrites sur l’état et le contenu du colis. Vous devez confirmer ces réserves auprès du transporteur dans les 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception et nous en envoyer une copie .Si vous n’avez pas suivi cette procédure ,aucune réclamation ne pourra être prise en compte par notre association.
Le Paiement
Toute commande passée auprès du SPORTING OLYMPIQUE AVIGNON XIII La Boutique du SOA XIII pourra être payée par :
- Par chèque à l’ordre du SOA XIII
- Par carte bancaire (paiement sécurisé Paypal). Vos données NE transitent PAS par le site La Boutique du SOA XIII. La transaction est donc entièrement sécurisée et externalisée, Le SPORTING OLYMPIQUE AVIGNON ne connaîtra jamais vos données de paiement .
- Par PAYPAL (compte paypal)
Droit de rétractation
Conformément à la loi en vigueur sur la vente par correspondance et à distance ,le client dispose d’un délai légal de 7 jours ouvrés pour annuler sa commande et en demander le remboursement .Ce remboursement ne prend pas en compte ni les frais de retour ni les frais port. Les articles devront être retournés à l’adresse suivante : SOA XIII 14 Avenue EISENHOWER 84000 AVIGNON au plus tard le 7 ème jour ouvré suivant la date de réception le cachet de la poste faisant foi. Le colis devra comporter tous les articles dans leur intégralité,dans leur emballage d’origine,en parfait état de revente. En particulier les articles ne devront pas avoir étés portés,déballés,utilisés.
Si ces consignes ne sont pas respectées(délai,parfait état de la marchandise) aucun remboursement ne sera effectué.
Rappel: Les frais de port d’envoi et de retour restent à la charge du client.
Accessibilité au site
La Boutique du SOA XIII ne pourra être tenu pour responsable d’une impossibilité d’accéder au site. L’accès au site de vente est tributaire de l’hébergeur,ainsi qu’aux coupures éventuelles de réseau dont nous ne saurions être tenus pour responsables .Cette impossibilité ne pourra donner lieu à aucun dédommagement.
Réserve de propriété
Les marchandises restent la propriété du SOA XIII tant qu’elles n’ont pas été entièrement réglées par l’acheteur. Cette disposition reste valable en cas de paiement revenu impayé ou refusé.
